FONDS HYDRAULIQUE : APPEL A PROJETS

 
Fonds hydraulique agricole 2025 deuxième appel à projets

L’année 2024 a été marquée par le lancement du premier fonds hydraulique agricole, un dispositif phare de la planification écologique porté par le ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire (MASA) pour soutenir les efforts d’adaptation demandés aux agriculteurs.
Le fonds hydraulique agricole accompagne les projets agricoles permettant de remobiliser et moderniser les ouvrages hydrauliques existants et de développer de nouveaux projets dans le respect de l’équilibre des usages et des écosystèmes. Il contribue à sécuriser l’accès à l’eau pour les besoins de la production, dans des conditions durables et respectueuses de la ressource en eau et concourt ainsi à l’objectif de sobriété dite « à l’hectare » fixé par le plan d’action pour une gestion résiliente et concertée de l’eau, dit « plan eau », dans le domaine agricole.

Le 18 juillet 2025, la ministre chargée de l’agriculture a annoncé un deuxième appel à projet (AAP) intitulé « Fonds hydraulique agricole 2025 : aide aux investissements portant sur des infrastructures hydrauliques agricoles d’irrigation dans le cadre du plan d’action pour une gestion résiliente et concertée de l’eau ».

Ce 2ème appel à projets est ouvert en Pays-de-la-Loire à compter du 1er septembre 2025 et jusqu’au 5 octobre 2025 à 23h59.

Quels sont les projets éligibles ?

Les types de projets éligibles à l’appel à projets doivent viser l’accès à l’eau. Sont ciblés les projets suivants :
• Projets de rénovation, d’agrandissement et d’optimisation du patrimoine hydraulique existant lorsqu’ils concourent à la sécurisation et à l’efficience de l’accès à l’eau pour l’agriculture : réhabilitation et modernisation d’ouvrages de prélèvement, de stockage, de transport et de distribution d’eau brute améliorant l’efficience des réseaux ;
• Projets de nouvelles réserves agricoles ;
• Projets de stockage des eaux dans le cadre de projets de réutilisation d’eaux usées traitées à des fins agricoles ;
• Projets de réalimentation et de stockage en nappes phréatiques ;
• Projets de modernisation, de réhabilitation, de création et d’extension de réseaux d’irrigation, y compris des projets de réutilisation à des fins agricoles d’eaux usées traitées.

Pour vérifier l’éligibilité de votre projet en amont du dépôt de dossier, vous pouvez vous référer au logigramme disponible en allant sur le lien suivant  : LOGIGRAMME 

Pour plus d'information et faire la demande, voici le lien : FONDS HYDRAULIQUE DRAAF

REUNIONS FCO

Le GDS, la DDPP et la chambre d'agriculture poursuivent leur campagne d'information sur la FCO avec trois nouvelles réunions :

- à la Garnache (salle René Bazin), le jeudi 18 septembre à 10h30.

- aux Brouzils (salle la Pastourelle), le mardi 23 septembre à 10h30.

- à Moutiers-les-Mauxfaits (salle de la mairie), le mercredi 24 septembre à 10h30

ACCORD MERCOSUR

Mercosur : UE acte la fin de notre souveraineté alimentaire sans réaction de la France

Pour la Coordination Rurale, premier syndicat agricole, cet accord est une « trahison programmée » de notre modèle agricole français et pour le consommateur.

Dans un contexte géopolitique tendu et face au protectionnisme américain, l’Union européenne cherche à renforcer commercialement ses liens avec le Mercosur. Le Parlement européen a cependant jugé ce projet inacceptable en l’état, exigeant une renégociation intégrant l’Accord de Paris : en cas de non-respect, l’accord pourrait être suspendu partiellement ou totalement.

Un accord dangereux pour l’agriculture française

L’UE veut accélérer la conclusion de l’accord pour coller au calendrier politique du Mercosur (fin de la présidence de Lula fin 2025), sacrifiant ainsi le temps nécessaire aux Européens pour négocier. La Commission a adopté une procédure accélérée – avec un découpage de l’accord - permettant une application provisoire de l’accord avant sa ratification par les 27 parlements nationaux. Ce traité profite avant tout aux grands industriels exportateurs — machines, avions, automobiles — mais dont l’agriculture supporte, une fois de plus, le coût le plus lourd. Pour ses promoteurs, ce traité incarne un commerce « démocratique et équitable ». Mais pour les agriculteurs, la France ne doit pas être la variable d’ajustement des tensions internationales. Notre marché agricole ne peut être sacrifié : il en va de notre souveraineté alimentaire et de notre rôle historique de puissance agricole.

Aucune garantie solide 

La Commission européenne a prévu des clauses de sauvegarde, mais leur valeur juridique demeure incertaine. Bruxelles annonce un « acte juridique » censé protéger certains secteurs (bœuf, volaille, sucre, éthanol), sans en préciser ni les modalités ni la liste exhaustive des  « produits sensibles ».

Concernant les infractions aux règles de concurrence, la clause n’est applicable que si un préjudice concret pour les agriculteurs peut être démontré. De plus, seule une plainte déposée par un État membre peut déclencher une enquête, et la responsabilité du non-respect des normes repose sur les pays européens, plutôt que sur les acteurs économiques sud-américains concernés.

La Commission s’engage uniquement à réexaminer l’accord tous les six mois. Cet examen prévoit un éventuel « mécanisme de compensation » financé par le budget européen pour soutenir les agriculteurs — autrement dit, ce sont encore les contribuables européens qui paieront. Par ailleurs, une mesure de rééquilibrage est prévue si une décision européenne venait à freiner l’application intégrale de l’accord, ce qui limite de fait la capacité des agriculteurs à se défendre.

L’accord ouvre également les marchés publics nationaux des États membres aux entreprises du Mercosur : cantines scolaires et autres services pourraient ainsi être approvisionnés par des denrées de qualité médiocre, au détriment de la santé des consommateurs.

La France affirme pouvoir activer unilatéralement ces garanties en cas de crise, mais rien ne garantit que ce mécanisme soit accepté. En réalité, il apparaît clairement que Paris a cessé de défendre ses agriculteurs. Pour Emmanuel Macron, le sujet est clos.

Un appel à la responsabilité politique

Notre syndicat s’opposera à cet accord lors du vote des États membres et du Parlement européen. Nos fermes disparaissent chaque jour sous la pression des normes et des coûts, tandis que l’UE ouvre toujours davantage nos marchés aux importations.

Dans un contexte politique fragile, nous exigeons du gouvernement transparence et garanties avant toute ratification. La Coordination Rurale appelle les eurodéputés français à prendre leurs responsabilités et demande aux partis politiques nationaux de proposer des solutions constitutionnelles pour s’opposer à son adoption.

L’agriculture française en première ligne

La Coordination Rurale réaffirme son opposition aux accords de libre-échange, qui placent nos agricultures nationales en concurrence avec des producteurs moins respectueux. Nous défendons la sortie de l’agriculture du cadre de l’OMC et appelons à une exception agricole, condition nécessaire pour protéger notre modèle. Le traité UE–Mercosur mettrait fin à nos capacités de produire une alimentation respectueuse de la santé des consommateurs, ruinant des années d’efforts réglementaires.

L’Europe, et la France avec elle, se bercent d’illusions en croyant que leur agriculture pourra résister à la double contrainte de la hausse des taxes américaines et de la montée en puissance du Brésil, membre des BRICS et du Mercosur — alors même que les grandes puissances agricoles mondiales comme les États-Unis, la Chine ou la Russie protègent leurs marchés intérieurs de toute mise en concurrence déloyale. Un tel scénario garantit la perte de nos marchés pour des filières entières — viande, lait, céréales, vins, spiritueux et bien d’autres.

FCO ET MHE : QUE FAIRE POUR PRÉSERVER SES AIDES PAC

 Communiqué de presse DDTM

Comment préserver vos aides PAC si votre troupeau est touché par la FCO et la MHE?

Une maladie animale aux conséquences sur vos aides 

La fièvre catarrhale ovine (FCO), aussi appelée « maladie de la langue bleue », est une maladie virale strictement animale transmise par des moucherons (culicoïdes). Elle ne présente aucun risque pour l’homme et n’altère pas la qualité de la viande ou du lait, mais elle touche fortement les ruminants domestiques (ovins, bovins, caprins). 

Depuis plusieurs mois, la Vendée connaît une recrudescence de foyers de FCO, entraînant mortalités, avortements et pertes de productivité au sein des cheptels. Ces impacts peuvent compromettre le respect de certains critères de la PAC, en particulier pour la campagne 2025.

Demander la reconnaissance de cas de force majeure 

Si votre exploitation est affectée, vous pouvez demander la reconnaissance de cas de force majeure afin de préserver vos aides PAC. 

 Le formulaire doit être adressé à la DDT dans un délai de 30 jours après la survenue de l’infection. 

            TÉLÉCHARGER LE FORMULAIRE ICI

 La demande doit être accompagnée de pièces justificatives : résultats de laboratoire, attestations vétérinaires, justificatifs d’équarrissage, etc. 

 Les demandes sont examinées au cas par cas par la DDT. 

Aides animales 2025 concernées 

 Aide ovine : dérogations possibles pour le ratio de productivité, le seuil de 50 femelles éligibles et le maintien de l’effectif pendant la période obligatoire. 

 Aide caprine : les pertes de femelles éligibles pendant la période obligatoire peuvent être reconnues et primées. 

 Aide bovine : les pertes entre les dates de référence 2024 et 2025 peuvent être prises en compte. Une dérogation est également possible sur le plafonnement du nombre d’UGB femelles primables. 

Aides surfaciques 2025 concernées 

 ICHN : le seuil d’accès et le taux de chargement peuvent être adaptés. 

 MAEC et CAB : dérogations possibles sur les obligations liées aux effectifs animaux ou au chargement. .

 Aide légumineuses fourragères : dérogation au seuil minimal de 5 UGB

Conseils pratiques aux éleveurs 

 Tenez à jour votre cahier d’élevage et actualisez-le en temps réel. 

 Conservez systématiquement vos justificatifs : résultats de laboratoire (PCR), attestations vétérinaires, bordereaux d’équarrissage, etc. 

 Signalez-vous rapidement à la DDTM en cas de pertes, même si la procédure est encore en cours de précision. 

Formulaires utiles : 

 Bordereau de perte – Aide ovine 

 Bordereau de perte – Aide caprine 

 Bordereau de déclaration de sortie d’animaux – Aide bovine 

Contact 

Les demandes doivent être transmises à la DDT, accompagnées de toutes les pièces justificatives, par courrier à l’adresse suivante : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Vendée 19 rue Montesquieu 85021 LA ROCHE SUR YON CEDEX ou par courriel à l’adresse : ddtm-sdea-infopac@vendee.gouv.fr

ISN 2024

Indemnité de Solidarité Nationale (ISN) Cultures non assurées (hors prairies)

Ouverture des demandes d'indemnisation suite à l’excès de pluie pendant une longue durée de 2024

Les pertes de récolte causées par l’excès de pluie prolongé en 2024 ouvrent droit à l’indemnisation de solidarité nationale (ISN), conformément aux arrêtés ministériels des 13 mars et 13 mai 2025.

Cultures et zones éligibles

• Dans l’ensemble du département de la Vendée : cultures d’automne, production de miel, production de sel et production de noisettes.
• Dans les communes de Cugand, Rocheservière, Montaigu-Vendée, Saint-Étienne-du-Bois et Saint-Philbert-de-Bouaine : viticulture, cépage Melon de Bourgogne (zones AOC Muscadet et Muscadet-Côtes-de-Grand-Lieu).

Important : les agriculteurs assurés ou partiellement assurés doivent s’adresser directement à leur assureur, qui est chargé du versement de l’ISN pour les cultures sinistrées.

Informations pratiques

Les exploitants peuvent :

• Vérifier l’éligibilité de leurs cultures, les documents à fournir et les justificatifs requis en consultant la  fiche de procédure de déclaration
• Calculer leur taux d’indemnisation grâce aux calculettes en ligne adaptées aux différents types de production ( cultures d’automne et légumes, viticulture, apiculture, saliculture, arboriculture).
• Consulter les documents utiles : notice nationale, notice départementale, guide de connexion à la plateforme, attestation « de minimis agricole 2025 et les annexes 2 et 2 bis.

Modalités de dépôt

• Période de télé-déclaration : du jeudi 4 septembre au 7 octobre 2025 à 23h59, exclusivement sur la plateforme Aléanat. https://ecoagri.agriculture.gouv.fr/aleanat/
• En cas de difficultés d’accès à la télé-procédure, il est possible de déposer une demande papier via le formulaire Cerfa n°53002-02, accompagné des annexes 1a et 1b.

Seuils de pertes minimaux et productions reconnues :

Cultures	Taux de perte minimum	Productions concernées
Viticulture	58 %	Cépage Melon de Bourgogne (AOC Muscadet, Muscadet-Côte-de-Grand-Lieu, IGP Val-de-Loire)
Cultures d’automne et légumes	50 % (51 % pour protéagineux)	Tournesol standard/semences, maïs grains et ensilage, pois chiche, sarrasin, pommes de terre et plants, chanvre, soja, luzerne semence, sorgho grains/fourrage, millet ; légumes : haricots blancs/rouges/secs, oignons, carottes
Apiculture	30 %	Miel
Saliculture	30 %	Gros sel et fleur de sel
Arboriculture	32 %	Noisettes

Documents associés

• Télécharger Procédure de Déclaration PDF - 0,48 Mb - 25/08/2025 
• Télécharger 20250313_Arrêté reco national avec annexe détaillée_signé PDF - 0,56 Mb - 25/08/2025 
• Télécharger annexe_1a_a_la_demande_d_indemnisation_des_pertes_rendements_historiques PDF - 0,17 Mb - 25/08/2025 
• Télécharger annexe_1b_a_la_demande_d_indemnisation_des_pertes_rendements_historiques PDF - 0,20 Mb - 25/08/2025 
• Télécharger Annexes_2_et_2_bis_de minimis entreprise_2024_vf PDF - 0,63 Mb - 25/08/2025 
• Télécharger Arrêté du 13 mai 2025_reco national avec annexe détaillée_signé PDF - 2,25 Mb - 25/08/2025 
• Télécharger Attestation_minimis agricole 2025 PDF - 0,25 Mb - 25/08/2025 
• Télécharger Cultures d’automnes et légumes ODS - 0,03 Mb - 25/08/2025
• Télécharger Calculette_APICULTURE ODS - 0,03 Mb - 25/08/2025
• Télécharger Calculette_SALICULTURE ODS - 0,03 Mb - 25/08/2025
• Télécharger Calculette_VITICULTURE ODS - 0,02 Mb - 25/08/2025
• Télécharger calculette_NOISETTES ODS - 0,03 Mb - 25/08/2025
• Télécharger notice_d_information_nationale_52394_02 PDF - 0,24 Mb - 25/08/2025 
• Télécharger Notice_d'information__départementale_Vendée PDF - 0,12 Mb - 25/08/2025 
• Télécharger guide_exploitants_aleanat_decembre2024 PDF - 2,99 Mb - 25/08/2025 
• Télécharger Annexes_aides_minimis _2_et_2_bis PDF - 0,63 Mb - 25/08/2025 
• Télécharger annexe_1a_à_la_demande_d_indemnisation_des_pertes_rendements_historiques PDF - 0,17 Mb - 25/08/2025 
• Télécharger annexe_1b_à_la_demande_d_indemnisation_des_pertes_rendements_historiques PDF - 0,20 Mb - 25/08/2025 
• Télécharger formulaire_cerfa_no53002-02 PDF - 0,20 Mb - 25/08/2025 

 

REUNIONS GDS85

 

CONTROLE TITRE D'EXPLOITATION

De nouvelles instructions obligent la DDTM à vérifier la détention au 15/05/2025 de titre d'exploitation (propriété, baux, éventuellement autre) :

- pour toutes nouvelles parcelles d'un total d'au moins 5 Ha par exploitation,
- pour tout agrandissement d'au moins 20 Ha entre 2024 et 2025
- pour toute demande de dotation d'au moins 20 DPB par la réserve

Les demandes de justificatifs pour environ 300 exploitations seront envoyées par mail, à partir de cette semaine.
Toute question et/ou information  devra être adressée de préférence par messagerie via ddtm-sdea-infopac@vendee.gouv.fr
Les documents seront à retourner rapidement de façon à permettre l'avance de l'instruction des dossiers PAC.

INDICE DES FERMAGES 2025

L’indice des fermages pour 2025 a été publié le 3 juillet lors de la commission des comptes de l’agriculture de la nation et s'établit à 123,06, en hausse de 0,42 % par rapport à l’indice 2024.  l'arrêté du 23 juillet 2025 paru au journal officiel du 27 juillet 2025 a officialisé l'évolution.

Pour rappel, le calcul de l’indice national des fermages repose sur deux facteurs :

- l’inflation (mesurée à partir de l’indice de prix du produit intérieur brut- PIB) pour garantir la valeur réelle des fermages aux propriétaires (+ 2,09 % en 2024)

- l’évolution des résultats économiques des exploitations pour tenir compte de la situation des fermiers (-0,71 % du RBEA par hectare en 2024).

L’indice national des fermages progresse ainsi de 0,42 % après les fortes hausses de 5,23 % en 2024 et de 5,63 % en 2023. Depuis 2018, l'indice est en constante augmentation. 

FORMATION

 

Recruter et fidéliser des talents en agriculture : un choix gagnant

En tant que responsable d'exploitation agricole, vous souhaitez professionnaliser vos recrutements et votre management pour fidéliser vos salariés. Voici une formation prise en charge part VIVEA qui pourrait vous convenir. 

  De quoi s'agit-il ? 

Parcours de formation de 14 à 28H00, réparties sur 4 à 8 demi-journées de 9H à 12H30.

  Pour qui ?

• Contributeurs du Vivéa

• Tout responsable d’exploitation en situation de manager et/ou de recruter

• Ces formations ne sont adaptées ni aux personnes en phase d’installation ni aux personnes en grande difficulté

• Un participant ou plusieurs par exploitation par parcours

  Pourquoi y participer ?

Grâce aux nombreux échanges de vécus et de pratiques, vous pourrez bénéficier d'astuces et de conseils pour : mener à bien l'ensemble du processus de recrutement, de l'identification du besoin à l'intégration d'un nouveau salarié, en passant par la sélection et l'évaluation des candidats (Module 1) ;  vous doter des compétences nécessaires pour manager et diriger efficacement, améliorer la communication, motiver et fidéliser vos collaborateurs (Module 2).

A l'issue de cette formation, selon les modules suivis, vous disposerez des outils pour mettre en place des recrutements efficaces, pour manager et fidéliser vos salariés.

  Programme :    Vous pouvez participer au choix à un ou deux modules

Module 1 :  Professionnaliser et réussir ses recrutements, 14H00 (soit 4 demi-journées/personne)

•      Clarifier son besoin : savoir ce que l'on cherche pour trouver le bon candidat
•      Diffuser une offre d'emploi attractive
•      Analyser les candidatures reçues
•      Préparer l'entretien
•      Conduire l'entretien
•      Finaliser le recrutement
•      Intégrer le candidat

Module 2 :  Manager et fidéliser ses talents, 14H00 (soit 4 demi-journées/personne)

•      Ancrer sa posture managériale
•     Mettre en place des rituels managériaux         
•     Manager efficacement en 4 étapes
•     Adapter son management à la situation et à l'autonomie des collaborateurs 
•     Manager la motivation en s'appuyant sur la pyramide de Maslow
•     Comprendre les différentes générations et s'y adapter
•     Communiquer de façon constructive : écoute active, apprendre à féliciter, formuler une demande de façon constructive

  Méthodes pédagogiques :

Questionnaire préalable, méthodes actives basées sur le vécu professionnel et l'analyse de cas concrets, apports théoriques et méthodologiques, travaux en sous-groupe et mises en situations, exercices d’inter-sessions, techniques d'animation dynamiques et ludiques.

    Dates et lieu : 

Pour le module  1 (Recrutement), la formation aura lieu dans les bureaux d'Opteam RH à La roche sur Yon de 9h00 à 12h30 les   23/10, 30/10, 4/12, 17/12/2025.

Pour le module 2 (Management) , la formation aura lieu dans les bureaux d'Opteam RH à La roche sur Yon de 9h00 à 12h30 les  6/11, 20/11, 27/11, 18/12/2025  

Pour plus d'information, vous pouvez contacter le bureau de la CR85 au 02 51 37 47 41